Monique Fouillet

Autre nom possible de la personne recherchée:
Monique Le Clerc
De: Fouillet, née Le Clerc (Monique, Gabrielle, Anne)
ingénieure, chargée de mission au ministère ; 41 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Monique Fouillet
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA REFORME DE L'ETAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411558(source JORF)
nomination
14 Mars 200314/03/2003
De: Fouillet (Monique)
sous-directeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants de l'Etat
membre suppléant
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000383286(source JORF)
désignation
31 Mai 199731/05/1997
De: Monique Fouillet
agent contractuel
Objet:
à signer, au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
27 novembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000191030(source JORF)
habilitation
29 Novembre 199529/11/1995
De: Monique Fouillet
agent contractuel
Objet:
à signer, au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
13 septembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000168848(source JORF)
habilitation
15 Septembre 199515/09/1995
De: Monique Fouillet
agent contractuel
Objet:
à signer, au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
13 juillet 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000188006(source JORF)
habilitation
16 Juillet 199516/07/1995
De: Monique Fouillet
Objet:
au cabinet du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
Conseiller pour les affaires régionales
cabinet="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000362499(source JORF)
nomination
11 Août 199311/08/1993